Documents Contractuels
Hiérarchie des documents contractuels
| Références | |
|---|---|
| Référence | CT.AM.JUR.HDC 20250502_3.0 |
| Date | 17 Avril 2026. |
La hiérarchie des documents contractuels est établie selon un ordre de priorité défini :
- Conditions Générales de Vente et Utilisation (CGVU)
- Convention de Service SecNumCloud
- Convention spécifique particulière ¹
- Plan d'Assurance Sécurité (PAS) ²
- Conditions Particulières d'Utilisation (CPU)
- Data Protection Agreement
¹ Convention spécifique, conçue pour s'aligner sur les particularités du projet.
² Document non public.
Note : Les versions traduites en anglais, italien, allemand et espagnol sont fournies uniquement pour faciliter la compréhension de l'offre.
Documents Contractuels
Retrouvez ici l'ensemble des documents contractuels Cloud Temple : conditions générales, accord de traitement des données (DPA), conventions de service SecNumCloud et accords de niveau de service.
Conditions générales
Conventions de service SecNumCloud
Les conventions de service définissent le cadre contractuel de fourniture des services qualifiés SecNumCloud : périmètre, engagements opérationnels, responsabilités et conditions de service.
Accords de Niveau de Service (SLA)
Les SLA définissent les engagements de disponibilité, les méthodes de mesure, les exclusions et les crédits de service applicables en cas de non-respect.